Édition du site Internet
Le site https://www.emovea.com (dénommé “le Site” ci-après) est édité par EMOVEA (dénommé “l’Éditeur” ci-après), SAS, dont le siège social est situé au 18 allée des Furets, 59910 Bondues, immatriculée sous le numéro 812 605 624 00020.
Rédaction du site Internet
Directeur de la publication : Nathalie Bourdelas
Contact : contact@emovea.com
Hébergeur du site Internet
Le concepteur du site internet et l’hébergeur est La Quincaillerie (SARL au capital de 5 802€ Code APE 7022Z), dont le siège social est situé au : 3 rue du Docteur Huart, 59800 Lille.
Respect de la propriété intellectuelle
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’Éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par le Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.
Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Éditeur. L’Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.